La santé au travail : de la réglementation à la prévention
La santé au travail désigne l'ensemble des mesures et pratiques visant à protéger et promouvoir le bien-être physique, mental et social des employés dans leur environnement professionnel.
.Présentation
La santé au travail désigne l'ensemble des mesures et pratiques visant à protéger et promouvoir le bien-être physique, mental et social des employés dans leur environnement professionnel. Elle inclut la prévention des risques, l'amélioration des conditions de travail et la promotion d'un équilibre entre vie professionnelle et personnelle.
Ce que vous allez apprendre
Maîtriser le cadre réglementaire de la santé •
Définir et mettre en œuvre une démarche de prévention •
Participer à faire de la santé au travail une priorité partagée dans l’entreprise
Programme détaillé
1. SANTÉ AU TRAVAIL : DE QUOI PARLE-T-ON ?
Définition (droit européen)
Santé au travail dans le droit français
Obligation de sécurité de résultat et principes généraux de prévention
Principales familles de risques : RPS, TMS, addictions…
Document unique et mise à jour annuelle
Obligations de l’employeur en matière de pénibilité
Atelier de réflexion : la notion de santé au travail vue par les participants
2. SANTÉ AU TRAVAIL ET SÉCURITÉ SOCIALE : CE QU’IL FAUT SAVOIR
Prestations du régime général : maladie, accidents du travail (AT), maladies professionnelles (MP), temps partiel thérapeutique…
Incapacité, invalidité, rechute…
Cas pratique : distinguer les différentes notions à partir de cas concrets
3. SANTÉ AU TRAVAIL ET EMPLOYEURS : QUELS IMPACTS SUR LE CONTRAT DE TRAVAIL ?
Droit et obligations
Point sur la réforme des services de santé au travail : où en est-on ?
AT/MP : indemnisation et conséquences sur le taux de cotisation • notions d’aptitude et d’inaptitude
Obligation de reclassement de l’employeur et licenciement pour inaptitude
Cas de suspension du contrat et obligations des salariés
4. SANTÉ AU TRAVAIL ET PRÉVENTION : COMMENT METTRE EN ŒUVRE LA RÉGLEMENTATION ?
Employeurs/managers/salariés/IRP… : complémentarité et coordination des acteurs
Nécessité d’une démarche collective partagée
Appréciation des différents indicateurs significatifs en santé (AT/MP, absentéisme…)
Choix et analyse des « indicateurs d’alerte »
Plan d’actions et son suivi
Maintenir une approche participative
Intégration dans une démarche de management de la prévention
Cas pratique : construire une grille d’évaluation des indicateurs mis en place et organiser les étapes clés de la démarche
5. SANTÉ AU TRAVAIL ET RESPONSABILITÉS : QUELS RISQUES ENCOURUS ?
Evolution du contexte social
Responsabilités de l’entreprise et de ses dirigeants
Cas pratique : point jurisprudentiel sur les risques psychosociaux (RPS)
- • Certificat de participation
- • Supports de cours PDF
- • Projets pratiques
- • Accompagnement personnalisé