Veille réglementaire QSE : acquérir la méthode pour construire son référentiel

1. LE PROCESSUS DE VEILLE RÉGLEMENTAIRE

• Quels champs d’action couvre-t-il ?

• Le processus de veille réglementaire dans l’entreprise

• Les objectifs du processus de veille réglementaire

• Les rôles du chargé de veille réglementaire

• Partage de pratiques : échanges sur le champ d’action du chargé de veille réglementaire dans l’entreprise

2. CONNAÎTRE LA RÉGLEMENTATION QSE

• La structure du droit français et articulation avec le droit européen

• La structure des principaux codes (travail, environnement…)

• Hiérarchie légale des textes

• Sources officielles et non officielles

• Structure de la réglementation QSE

3. DÉFINIR LA STRUCTURE OPTIMALE DE SON RÉFÉRENTIEL

• Identifier les « obligataires » chargés d’appliquer la réglementation

• Quels textes choisir?

• Quel support pour un référentiel réglementaire efficace et pratique ? (tableur, logiciel spécifique…)

Atelier : création d’un référentiel réglementaire

• Construire une structure de référentiel réglementaire adaptée à son entreprise - r

• Retour d’expériences sur les différents moyens informatiques utilisés, avantages et inconvénients

• Récupérer un texte et le préparer pour l’évaluation de conformité

4. EVALUER SA CONFORMITÉ RÉGLEMENTAIRE

Qui réalise l’analyse de conformité ?

Comment mettre en œuvre la démarche d’évaluation de la conformité dans l’entreprise ?

Hiérarchiser les risques liés aux non-conformités identifiées et les actions associées

Responsabilités en matière de QSE : qui met en œuvre les actions ?

Rendre compte à la direction, planifier la mise en conformité

Partage de pratiques : échanges sur les modalités pratiques de l’évaluation de conformité, avantages et inconvénients

5. SE MAINTENIR À JOUR

• Suivre les modifications des textes sélectionnés

• Identifier les nouveaux textes à intégrer dans le référentiel

• Réévaluer la conformité et tenir compte des actions engagées

• Suivre les changements en interne : ajout, modification ou suppression d’activités et de matériels

• Diffuser l’information réglementaire

• Cas pratiques : identifier les outils d’une veille quotidienne efficace et s’organiser